La licence kooper studio

UNE LICENCE UNIQUE • UNE FORMULE SIMPLE • UN PRIX UNIQUE

 

240,83 € HT soit 289 € TTC la photographie

 

 

 

Proche du "libre de droit" conventionnel, vous pouvez utiliser votre photographie sur tous supports à votre convenance, y compris en diffusion sur internet et sans limitation dans le temps mais dans le cadre d'une seule et même mission. C'est à dire pour un même travail.

 

Exemple : vous achetez une photographie pour illustrer la couverture d'un livre. Vous pouvez utiliser librement la photographie pour toutes les utilisations en relation avec ce livre (affichette, outils de promotion, annonces presse, publications numériques, stand expo, articles, dossier de presse...) mais vous ne pouvez pas la réutiliser pour un autre livre qui n'est pas lié directement au premier ou utiliser la photographie dans un autre cadre, non lié au livre.

 

Il vous est interdit de revendre la photographie à un tiers sauf si vous êtes acheteur d'art et que vous êtes détenteur d'un bon de commande de la part d'une maison d'édition ou d'une agence de communication.

 

Il vous est interdit de réaliser ou de faire réaliser des tirages d'art d'exposition à partir du fichier acheté.

 

Il vous est interdit d'utiliser les photographie sur des produits dérivés (t-shirt, objets...) sauf accord de l'auteur de la photographie et moyennant le paiement d'une licence spéciale (nous écrire).

 

Toutes utilisations commerciales autres que sa destination première ou servant à la promotion de l'œuvre première est proscrite.

 

Vous disposez de l'exclusivité de la photographie dans le cadre de sa mission.

Kooper Studio ne peut en céder les droits à d'autres personnes ou entreprises.

Chaque photographie acquise est retirée de notre catalogue.

 

Informations de copyright obligatoire sous la forme :

"Photographie © Kooper Studio + Nom de l'auteur".

 

Ces conditions d'utilisations sont valables pour tous pays.

 

Le fait de passer commande sur ce site implique l'acceptation du contrat d'utilisation.

 

 

 

 

Détails des DROITS D'UTILISATIONS ET RESTRICTIONS

 

 

 

Partage des droits : au sein de la même entité ou au sein du même groupe

Cadre d'utilisation : une seule mission (voir explications ci-dessus)

Durée : Illimitée

Espace géographique : illimité

Illustration de site web : illimité

Média sociaux : illimité

Documents imprimés : Jusqu'à 400 000 exemplaires

Documents électroniques (pdf, jpeg...) : jusqu'à 400 000 exemplaires

Vidéo, TV et cinéma : jusqu'à 400 000 exemplaires

Logiciels et applications : jusqu'à 400 000 exemplaires

Templates destinés à la vente : non autorisé

Produits dérivés destinés à la vente : non autorisé

Services d'impression à la demande : non autorisé

Mention de copyright : obligatoire sous la forme : "Photographie © Kooper Studio + Nom de l'auteur"

Autres : lire et accepter le contrat d'utilisation.

 

Les photographies peuvent être utilisées à des fins d'illustration sur de nombreux supports. Exemples : livres, sites web, bannières web, newsletters, documents PDF, blogs, emails, diaporamas, présentations TV ou vidéos, téléphones portables, écrans d'accueil, films, articles de magazine, publicités, brochures, PLV, panneaux d'affichage, cartes de visite.

 

Nous pouvons vous proposer des licences personnalisées pour répondre à vos besoins spécifiques :

 

Une Licence étendue peut être accordée sur demande avec l'aval de l'auteur de la photographie. Elle vous accorde tous les droits de la Licence classique, elle y ajoute la possibilité d'imprimer nos photographies plus de 400 000 fois et vous permet de les utiliser dans des produits et services dérivés destinés à la revente ou à la distribution. Exemples : cartes postales, calendriers, posters, t-shirts, templates, clips vidéo destinés à la vente, applications vidéo, et tout projet destiné à la vente ou à la distribution pour lequel la photographie Kooper Studio représente la valeur principale.

 

 

L'utilisation de nos photographies est strictement interdite dans les cas suivants :

 

- Pornographie

- Publicité pour les clubs de rencontre et services assimilés

- Causes idéologiques et sectaires considérés comme extrémistes ou réprimées par la législation française et européenne

- Logos et marques.

 

L'utilisation de nos photographies sur les réseaux sociaux n'est possible :

 

- Que si sa visualisation se fait dans le cadre de son utilisation première accompagné de ses éléments contextuels (interdiction de publier la photo seule ou détournée de son contexte d'achat).

- Que si la taille d'affichage est inférieure à 1000 x 1000 pixels.

- Et que les informations de copyright apparaissent directement sur l'image.

 

Propriété intellectuelle

 

Cette licence ne vous accorde pas la propriété de l'œuvre photographique originale qui reste la propriété de l'auteur et qui fera valoir ses droits de propriétés intellectuelle en cas de manquement aux dispositions de la présente licence, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) codifiés par la loi  n° 92-597 du 1er juillet 1992.

 

L'auteur de la photographie conserve donc la propriété de son œuvre selon la législation française du droit à l'œuvre photographique et conserve la possibilité d'effectuer des tirages d'art et uniquement des tirages d'art ou des reproductions destinées à la promotion du tirage d'art ou de l'exposition concernée. L'auteur s'est engagé à ne pas proposer à la vente les photographies présentées au catalogue de Kooper Studio à d'autres photothèques.

 

Notion d'exclusivité

 

L'artiste propriétaire de l'œuvre s'est engagé envers Kooper Studio pour que l'utilisateur final puisse jouir, dans la mesure du possible, de la notion d'exclusivité sur l'utilisation de l'œuvre et limiter au maximum les risques de multi-diffusion. Il s'est notamment engagé, après avoir mis en dépôt son œuvre auprès de Kooper Studio à ne pas la proposer dans d'autres photothèques ou autres canaux de diffusion, y compris personnels. En cas de rupture de contrat entre l'artiste et Kooper Studio, celui-ci ne recouvre pas son droit de diffusion de l'œuvre avant une période de 2 ans.

 

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